Mon voisin, au coin de la rue tient une boutique de vêtements de sécurité et d’uniformes. Il y a deux boutiques comme ça dans tout Paris.
Il est locataire depuis près de 20 ans, et son propriétaire, assez âgé, souhaite vendre la boutique.
Mon voisin a donc tout naturellement décidé d’acheter et de poursuivre là son activité. Seulement, comme pour toute transaction, la SEMAEST dispose du droit de préemption.
Lorsqu’ils ont reçu la “déclaration d’intention d’aliéner”, les gens de la SEMAEST sont donc venus dans la boutique, et ils ont tenu un discours très logique : “monsieur, puisque vous êtes dans les lieux et que vous exercez votre activité, nous n’avons aucune raison de préempter“.
Et puis, trois jours avant la signature, coup de théâtre : huissier, lettre recommandée, changement d’avis : finalement, la SEMAEST préempte et souhaite déloger mon voisin, afin de mettre à sa place un commerce de bouche ou de proximité.
Mon voisin a pris un avocat, il va contester la décision et a de bonnes chances de gagner. Pour illustrer le ridicule de la situation, il a tracé un rayon de 5 minutes à pied de sa boutique et établi la liste des commerces de proximité : 1 supermarché, 6 boulangeries, une demi-douzaine de supérettes, des dizaines de restaurants, des pressings, des bars gays, des bars, des bouchers, des fromagers… Bref, tout ce qu’il faut.
Alors, soit mon voisin est un mythomane parfait (il m’a tout de même montré l’hallucinante lettre de la SEMAEST), soit la SEMAEST fait parfois (souvent ?) n’importe quoi et agit en contradiction avec la mission que les élus parisiens ont cru lui confier.
Le texte d’un blog aujourd’hui disparu mais consacré à cette fascinante institution me ferait pencher pour la seconde solution… Il raconte l’histoire d’une boutique dans le quartier Popincourt qui se débat face à l’absurdité des actions de la SEMAEST. Evidemment, je ne vais pas publier le texte de ce Blog, puisque son auteur a jugé bon de le retirer du Web, mais je peux en faire suivre une copie à qui me le demanderait.
Et maintenant ? On attend : l’audience doit avoir lieu en septembre et le suspense est total : la SEMAEST, et à travers elle la mairie de Paris va-t-elle tuer un commerce peu répandu, honnête, utile, établi et stable pour y installer à grand frais un “commerce de proximité” à proximité de nombreux autres commerces du même genre ?
Suite au prochain épisode…
September 4, 2006 at 10:01 am
Ca ressemble tout à fait auux méthoodes de la grande distribution
cf Christian Jacquiaud “Les coulisses de la grande Distribution”
;)
September 4, 2006 at 2:18 pm
La mairie de Paris de mèche avec les hypers ? On tient un scoop !
June 13, 2007 at 10:06 am
je suis gerant d’un magasin de vetements angle rue popincourt et rue sedaine dans le 11eme. Mon proprietaire m’a proposé aussi d’acheter la boutique en juillet 2006 et comme l’autre personne de la rue popincourt le personne de la mairie et venu tout sourire pour nous dire qu’on allait etre bientot viré . On a décidé avec mon proprio d’annuler la vente.
Aujourd’hui mon proprio me dit de reessayer la vente, mais j’ai peur que la mairie gagne et qu’on soit viré. Pouvez vous me conseiller.
Merci apres votre reponse je veux bien vous contacter si vous le voulez bien . mon tel 01 43 38 01 82
June 13, 2007 at 11:58 am
Je ne suis pas conseiller juridique ni spécialiste de ces questions, malheureusement.
Ce que je peux vous dire, c’est que pour qu’une décision de préemption soit valable, il faut des motifs sérieux et des conditions de fond et de forme précis. Du coup, si vous décidez d’attaquer une telle décision et que vous avez de bons arguments, vous avez des chances de gagner. Mais bon, avec la justice, on ne sais jamais.
Ce que je peux vous dire aussi, c’est que mon voisin a fini par faire reculer la mairie dans ses projets, et qu’il a même obtenu des dommages et intérêts.
Le problème, c’est qu’il faut du sang froid, un avocat, du temps, et que ce n’est pas du tout agréable.